Informations légales

Mentions légales — Etincelledoffres

Conformément à la loi française (LCEN) et au RGPD, retrouvez ci‑dessous l'identité de l'éditeur, l'hébergement, les conditions d'utilisation et le traitement des données personnelles.

Atelier Etincelledoffres

Identité de l'éditeur

Le site etincelledoffres.info est édité par :

Responsable
Responsable de la publication
Claire Martin, Gérante

Immatriculation & identifiants

SIRET : 899 123 456 00017

RCS : Paris B 899 123 456

TVA intracommunautaire : FR 12 899123456

Capital : 5 000 €

Atelier et fabrication

Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS

2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Téléphone : 1007 (numéro service OVH)

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Serveurs d'hébergement

Protection des données personnelles (RGPD)

Responsable du traitement : Etincelledoffres — Claire Martin.

Finalités : gestion des demandes de contact, envoi de devis et informations commerciales si consentement explicite.

Durée de conservation : données de contact conservées pendant 3 ans après dernier contact, sauf obligation légale contraire.

Vos droits : accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité. Exercice des droits par email : Etincelledoffres@gmail.com.

Si nécessaire, vous pouvez saisir la CNIL (www.cnil.fr) pour exercer vos droits.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site (textes, photos, logos, maquettes, dessins techniques) sont la propriété d'Etincelledoffres ou de ses partenaires et sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation écrite est interdite.

Conditions générales d'utilisation

Le site a pour vocation de présenter l'activité de création de mobilier sur mesure et ne constitue pas une offre commerciale ferme. Les devis sont personnalisés et contractuels après signature. Les délais indiqués sont à titre indicatif.

Litiges : à défaut d'accord amiable, compétence exclusive des tribunaux français, conformément au droit applicable en France.

Questions fréquentes (LCEN / RGPD)

Le responsable est Etincelledoffres, représentée par Claire Martin, gérante. Coordonnées : 12 Rue des Ecoles, 75005 Paris.

Les données collectées via les formulaires (le cas échéant) sont utilisées uniquement pour répondre à votre demande et ne sont pas cédées à des tiers. Voir la page Confidentialité pour plus de détails.

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