Mentions légales — Etincelledoffres
Conformément à la loi française (LCEN) et au RGPD, retrouvez ci‑dessous l'identité de l'éditeur, l'hébergement, les conditions d'utilisation et le traitement des données personnelles.

Identité de l'éditeur
Le site etincelledoffres.info est édité par :
- Raison sociale : Etincelledoffres
- Forme juridique : SARL unipersonnelle
- Siège social : 12 Rue des Ecoles, 75005 Paris, France
- Téléphone :+ (33) 64 125-89-73
- Email :Etincelledoffres@gmail.com

Claire Martin, Gérante
Immatriculation & identifiants
SIRET : 899 123 456 00017
RCS : Paris B 899 123 456
TVA intracommunautaire : FR 12 899123456
Capital : 5 000 €

Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007 (numéro service OVH)
Pour toute demande légale concernant l'hébergement, merci d'utiliser nos coordonnées ci‑dessus.

Protection des données personnelles (RGPD)
Responsable du traitement : Etincelledoffres — Claire Martin.
Finalités : gestion des demandes de contact, envoi de devis et informations commerciales si consentement explicite.
Durée de conservation : données de contact conservées pendant 3 ans après dernier contact, sauf obligation légale contraire.
Vos droits : accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité. Exercice des droits par email : Etincelledoffres@gmail.com.
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Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site (textes, photos, logos, maquettes, dessins techniques) sont la propriété d'Etincelledoffres ou de ses partenaires et sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation écrite est interdite.
Conditions générales d'utilisation
Le site a pour vocation de présenter l'activité de création de mobilier sur mesure et ne constitue pas une offre commerciale ferme. Les devis sont personnalisés et contractuels après signature. Les délais indiqués sont à titre indicatif.
Litiges : à défaut d'accord amiable, compétence exclusive des tribunaux français, conformément au droit applicable en France.
Questions fréquentes (LCEN / RGPD)


